Richard Fecteau

Par Richard Fecteau

12 août 2016

Voyage

Qu’est-ce que la clause de maladies préexistantes?

Article révisé le 16 août 2016

Une maladie préexistante ou condition préexistante est une maladie qui est déjà connue au moment de la souscription d’une assurance ou de l’entrée en vigueur du contrat.

Généralement, les contrats d’assurance voyage ne couvrent pas les frais engagés résultant d’une maladie préexistante qui n’était pas stable depuis un certain nombre de mois (normalement 3 à 6 mois) avant le départ. Veuillez prendre note que la définition du terme « stable » peut varier d’un contrat à l’autre. Consultez votre assureur pour en savoir davantage.

Un exemple

Par exemple, une personne souffrant d’hypertension non contrôlée pourrait partir pour le Mexique après avoir souscrit une assurance voyage. Si quelque chose lui arrivait en lien avec cette condition, elle devra payer d’elle-même le montant des frais médicaux non remboursé par la RAMQ.

La clause de maladies préexistantes

Dans les contrats, la clause fait généralement référence à une maladie, à une blessure ou à un trouble de santé, diagnostiqué ou non par un médecin :

  1. pour lequel vous avez présenté des symptômes;
  2. pour lequel vous avez demandé ou obtenu une consultation médicale ou des traitements;
  3. qui existait avant la date de début de l’assurance voyage incluant toute récidive ou complication.

Toutefois, si vous souffrez d’une maladie, d’une blessure ou d’un trouble de santé qui est stable ou contrôlé par des médicaments depuis la période spécifiée au contrat, vous pourriez être couvert par votre assurance voyage, moyennant une surprime[1]. Renseignez-vous auprès de votre assureur.

Un bilan de santé

Le Gouvernement du Canada vous suggère de visiter votre médecin au moins six semaines avant le départ pour vérifier votre état de santé. Il est impératif de le faire et de ne rien cacher à votre assureur. Si vous souscrivez une assurance voyage pour votre conjoint, vous devez connaître parfaitement son état de santé.

Lisez votre contrat

Le contrat d’assurance voyage est un accord que vous avez avec votre assureur dans lequel les deux parties s’engagent à respecter une ou plusieurs obligations. Dès que vous le recevez, lisez-le et assurez-vous de le comprendre. C’est primordial!


 

[1] En tout temps, seul le contrat d’assurance précise les clauses et modalités relatives aux protections offertes dans une assurance voyage.

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Consulter les 2 commentaires

  • Bonjour et merci pour ces bons articles.
    Une question..

    Qu’en est-il des conditions préexistantes pour les gens qui, comme moi, ont une assurance collective qui couvre aussi les aléas d’un voyage? Par exemple, l’assurance collective des cadres et professionnels de la Capitale, et ce même en tant que retraités, cette assurance a débuté pour chacun de nous il y a bien des années…

    • Bonne question. En fait, mon premier conseil est de lire votre brochure d’assurance collective et d’appeler votre assureur pour lui faire part de votre état de santé avant votre départ. Si votre condition connue est stable et contrôlée et qu’elle ne laisse pas présager une possible aggravation pendant votre voyage, vous serez couverte. Veuillez toutefois prendre note que les clauses peuvent varier d’un contrat à l’autre. Ainsi, n’hésitez pas à contacter votre assureur. Il saura répondre à vos questions. Si vous êtes assurés avec La Capitale en vertu d’un contrat d’assurance collective, vous pouvez contacter le service à la clientèle en composant le 418 644-4200. Faites ensuite le 2, puis le 3.

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